Mentions légales

Éditeur du site

ITALIANOFACILE

138, avenue des minimes
31200 Toulouse

APE : 8559A Formation Continue d’Adultes – N° SIRET : 789 482 510 00029

Déclaration d’activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro 76 31 08449 31 auprès de la préfecture de la région Occitanie. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Directrice de la publication : Sarah Falceto

Hébergement

PHPNET

97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE

Tél : 04 82 53 02 10

Conception & Développement

Xavier Thevenot

2 allée du Niger
31000 Toulouse
www.xavierthevenot.com

Conditions générales d’utilisation du site

En utilisant notre site web www.italianofacile.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

ITALIANOFACILE fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web.

En accord avec sa politique de communication, le site www.italianofacile.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par ITALIANOFACILE, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.italianofacile.fr.

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.italianofacile.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@italianofacile.fr

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.italianofacile.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.italianofacile.fr appartient exclusivement à ITALIANOFACILE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ITALIANOFACILE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée  par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur ce site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site www.italianofacile.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site www.italianofacile.fr, l’utilisateur accepte l’installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

Les photographies, plans et documents figurant sur ce site sont des documents purement prévisionnels, qui n’ont aucun caractère définitif et ne sauraient donc revêtir une quelconque valeur contractuelle et être invoqués par un éventuel candidat acquéreur, ce dernier ne pouvant se fonder que sur les stipulations de son acte ainsi que sur les documents y annexés.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

ITALIANOFACILE s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@italianofacile.fr ou par courrier, à l’adresse suivante : 138 avenue des Minimes – 31200 Toulouse.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.italianofacile.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.